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initiation à la lecture de plan

PLANS DE SITUATION - PLANS DE MASSE

PLAN DE SITUATION (1/5000 ou 1/10000)

Il représente la partie du territoire de la commune où est situé le terrain destiné à recevoir la construction. Ce plan, doit permettre de localiser, facilement, ce terrain dans la commune (nécessité de repérer des routes, des axes . . .)
Il représente la vue de dessus d'un terrain et définît sa position géographique par rapport à des repères précis et immuables (église, écoles, cours d'eau,etc...).
Il permet de localiser dans une Commune:
-soit un terrain libre de construction,
-soit un terrain avec des constructions existantes,
-soit un terrain loti (lotissement divisé en lots constructibles).

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PLAN DE MASSE (1/500 ou 1/200)


Il représente :
- l’emplacement de la construction sur le terrain , ainsi que la viabilité du terrain (c’est à dire les branchements d’eau, de gaz, d’électricité, d’égout, de téléphone . . .).
- l’identité du propriétaire
- les dimensions et surface du terrain
- les numéros cadastraux ou de lots - l’orientation - les rues d’accès

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LES DÉFINITIONS
RÉFÉRENCES CADASTRALES: C'est le ou les numéro (s) de la ou les parcelle(s) composant le terrain concerné par la construction., numéro obtenu d'après le plan cadastral de la Commune. Le plan cadastral de la commune est le plan du territoire communal et de son morcellement. Ce plan peut-être divisé en feuilles parcellaires.Exemple de référence cadastrale: Section A numéro 1642. Dans le cas d'un lotissement, le n° du lot se substitue à la référence cadastrale Exemple: Lotissement "Les Saules" lot n030.
LES COTES D’IMPLANTATION : Elles devront permettre l'implantation en plan, mais aussi en altitude:implantation en plan: cotation par rapport aux bornes mises en place par le Géomètre, ou par rapport aux limites matérielles du terrain,implantation en altitude: cotes de niveau du terrain existant, cotes de niveau de la construction, cotes de niveau du terrain fini.
LE NIVEAU DE RÉFÉRENCE: sera donné par rapport à un point facilement identifiable: borne, tampon de regard existant, etc..., le sol fini de la construction. Les autres cotes de niveau seront calculées par rapport à ce niveau de référence.
LESV.R.D.: Sous ces initiales signifiant "Voirie et Réseaux Divers" est regroupé tout ce qui permet la viabilité d'un terrain: les accès routiers ou piétonniers au terrain et à la construction., avec éventuellement leurs trottoirs, parkings) aires de manoeuvre, chemins piétons, le raccordement au réseau d’eau, depuis le branchement sur la voie publique jusqu'au robinet d'arrêt desservant le bâtiment; s'il n'y a pas de possibilité de branchement, prévoir une alimentation en eau potable (puits, captage, etc...) le principe d'assainissement retenu:-raccordement des E.U., E.V. et E.P. au domaine public, -assainissement autonome; -les raccordements aériens ou souterrains aux réseaux publics ou privés: -d' électricité, -de gaz, -de téléphone, de télédistribution éventuellement l’éclairage extérieur.
MITOYENNETÉ ET LIMITES DE PROPRIÉTÉ: Un mur est dit: - mitoyen s'il est construit à cheval sur la limite séparative de 2 terrains, - en limite de propriété s’il est construit en bordure de cette limite

 

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